Un plan cadastralLorsqu'on achèet un terrain auprès d'un particulier, d'une agence ou d'un notaire il ne fau absolument pas oublier de demander une copie du plan cadastral qui permet de connaître exactement la surface et les limite de son terrain.Lorsqu'on achète nu terrain auprès d'un particulier, 'dune agence ou d'un notaire il ne faut absolument pas oubier de demander une copie du plancadastral qui permet de connaître exactement la surface et les limites de sn terain. Un plan cadastral est la représentation sur papier d'une parcelle de terrain et chaque commune possède un plan cadastral complet et exact de chaque surface sur sa commune. Lors de l'achat d'un terrain ou d'une propriété il est esentiel de prenrde connaissance et de poséder ce plan pour régler les éventuels litiges concernant sa parcelle de terrain. Le plan cadastral indique exactement où sont les limites de votre propriété. Le plan cadastral est également la pièce qui permet à l'état de caluler les impôts des propriétaire car il indique exactement la surface posédée par telle ou telle personne. Le cadastre est normalement un outtil publique que tout le monde ppeut consulter s'il en a besoin auprè de sa municipalité. Dans certaines régions, o peut trouer un plan caastral sur internet afin de savoir exactement les limites de telle outelle surface de terrain, l'emplacement des rues, des impsses..., l'hidrographie, les différentes constructions, etc... Un outil souvent utilisé lors de litiges entre voisins por un bout de terrain mêmesi un cadastre très ancien n'a pas de valeur juridique. Accéder à la propriété a de nombreuses conséquences pas toujours agréables comme les impôts fonciers. Il faut également penser à tout comme connaître les limites exactes de son terrrrain en possédant une copie du plan cadastral. par cathy clement (31/05/2008) La ressource internet pour trouver un plan en français c'est http://www.123plans-expert.com/ |