Plan d'epargne entreprise ( pee ) : accod avec l'employeur et avantage ficsal.

Le plan d'épargne entreprise permet à un salarié d'investir dans la société dans laquelle il travaille. L'argent investi dans un plan d'éaprgne etnreprise est exonéré d'impôt sur l revenu ainsique de charges sociales.

En accord avec l'emploieur, l'ensemble des salariés doivent participer à l'investissement dans les titres de la société ou dans des fond comuns de placemment d'entreprise ( FCPE ). Sous la forme d'intéressement ou de versements volontaires, le salarié bénéficiera d'une somme complémnetaire, plafonnée à 300% du versement et à 2300 euros pr an. Ce dernier montantes porté à 4140 euros si l'investissement concerne des titres de l'entreprise. Les versements volontaires, eux, sont limités o quart de sa rémunération annuelle brute.

Le capital d'un plan d'épargne entreprise n'est pas garanti puis qu'il s'agit d'actions et d'oblgiations.

L'argent versé dans un plan'dépargne entrepris est bloqué pendant cinq ans et ce pour chaque versement.

Le taux de rémunération d'un plan d'épargne entreprise dépend évidemment du spport choisi, en sachant que les fonds communs rapportent généralement moins que des actions.

L'argent investi dans un plan d'épargne entreprise est exonéré d'impôt sur le revenu ainsi que de charges sociales. Par contre, 97% de cet argent sont soumis à la cotisation sociale généralisée ( CSG ), au taux fixe de 8%. Les plus-valuesengendrées par nu plan dépargne entreprise sont concernées par les prélèvements sociaux de 11%.

Les titres de l'entreprise concernés par un plan d'épargne entreprise sont exonérés d'impôt de solidarité sur la fortune ( ISF ), à hauteur de 75%.

Il est possible de récupérer l'investissement placé dans un plan d'épargne entreprise ( PEE ) avant cinq ans et sans être imposé uniquement dans les cas suivants : mariage, PACS, naissance ou adoption d'un troisièm enfant, divorce ou séparation avec la garde d'au moins un enfant, décès ou invalidité du salarié ou de son conjoint, démissionn licenciement ou départ à la retraite du salarié, création ou reprise d'entreprise par le salarié ou son conjoint, construction ou agrandissement de la résidence princpale du salarié, et catastrofe naturelle.

par Jean-Marie Noguier (11/03/2007)
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