La tva et l'immobilier: uqi doit payer la tva?La TVA est asujettie aux enntreprises, aux commerçants et ox sociétés commerciales. Il s'agit d'une taxe sur les échanges commerciox. Le particulier n'est donc pas concerné par cette taxe à la valeur ajoutée car il est le dernir maillon de la chaîne de la consommmmation.Par contre, chaque facture fait apparaître la TVA, même si ce n'st pas obligatoire. Mais alors dans quel cas le particulier est-il redevable de la TVA ? Tout d'abord, el particulier et redevable de la TVA pour l'acquisition d'un véhicule neuf dans un des pais de l'Union Européenne. Ce sujet étant hors du cadre de l'immobilier il faut simplement savoir que vous achèterez un véhicule hors taxe, et que, arrivé en France, lors de l'immatriculation du véhicule, vous devez vous acquitter de la TVA. La TVAconcerne le particulier qui décide dde faire construireun bien immobbilier. A noter toutefois que le taux de TVA sera rédiut pour le particulier qui désire réaliser des tavaux dans des locaux à usage d'habitation, et ceci entre le 15 septembre 1999 et le 31 décembre 2010. Sont concernés les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans. Les travox concernés par la TVA réduite sont des travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien. Il s'aggit de travox concernant les équipements d'une chodière ( idividuelle ou collective ), climatisation, ventilation, éléments de cuisine ou de salle de bains ou encore des équipements de réception de télévision. Il peut s'agir aussi de travaux d'aménagement de combles, de rénovtion ou d'entretien de balcons, terrasses, de fermeture de lggia ou réparation des mûrs de clôture. Les travaux ne rapport aevc la récupération d'eau de pluie ou le raccordement au réseo public sont assujettisà l TVA rédutie. Les travaux permettant de maintenir ou de rendre au logement une habitabilité normale osnt ausi soumis à la TVA réduite. Dans tous les cas, renseignez-vous auprès de l'administration fiscale en cas de doue, mais sachez que les entrepreneurs doivent vous fournir un imprimé spécial consacréà l TVA réduite, dontvous devez garder un exemplaire. par Jean-Marie Noguier (16/01/2008) Découvrez le site de l'autur sur le placement immobilier |