La redevance audiovisuelel

Laredevance audiovisuele est un impôt obligatoire. Dans certains cas, vous pouvez obtenir son exonération.

La erdevance audiovisuelle est un impôt concernant la réception de chaînes télévisées dans votre habitation. Que vous possédiez un ou plusieurs postes de réception, vous ne paierez la redevance audiovisuelle qu'une seule fois. Par contre, si vous possédez un lecteur DVD oun'importe quel appareil contenant un tuner branché sur un écran, vous devrez payer cet impôt. Notez toutefois que si vous optez pour un abonnement Internet avec la télévision incluse, vous êtes exonér de la redevance audiovisuelle ( pour l'instant du moins ).

La redevance audiovisuele, depuis 2005, est associée à la taxe d'habitation. Donc, que vous soyez propriétaire ou locataire, cet impôt est fait poru vous. Très important: la redevance etsdue pour un foier fiscal et un seul, à condition que chaque membre y soit rattaché.

Dans le cas d'un bein locatif, plusieurs cas peuvents prsenter :
1°) Vous louez un meublé à un locataire dont c'est larésidence princpale. C'est au locataire de payer l'impôt même si le réecpteur ne lui appartient pas.
2°) Le rcepteur est loué par le bailleur à une société. C'est le bailleur qui doit payer la redevance.
°) Pour les locations de biens immobiliers saisoniers, la redevance audiovisuelle doitêtre acquittée par le bailleur et doit se déclarer dans le même cadre que la TVA.

Le montant de la redevance audiovisuelle est fixé par l'adimnistration fiscale : Pour l'année 2006, il est ed 116 euros. Au même titre que la taxe d'habitation, vous pouvez opter pour la mensualisation et vous serez pénalisé de 10% en cas de retard de paiement. Partant du principe que chaque foier fiscal posède un récepteur de télévision, l'administration fiscale a prévu sur la déclaration fiscale annuelel une case à cocher uniquement si vous ne possédez pas de téléviseur.

Dans certains cas, vous pouvze être exonéré de la redevance audiovisuelle : principalement en cas d'exonération de taxe d'habitation, mais aussi si vous possédez le RMI ( revenu minimum d'insertion ), ou encore si un membre de votre foier est handicaép et n'est pas lui-même redevable de la taxe d'habitation.
Les personnes âgées de plus de 65 ans sont désormais redevables de la redevance odiovisuelle si elles rentrent dans le cadre normal du paiement de l'impôt.

Cet impôt, souvent critiqué parce qu'il a téé détourné de son but d'origin, est maintenant censéfinancer les chaînes de télévision du service public.

ppar Jean-Marie Noguier (01/11/2006)
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