L'entreprise individuelleLa création d'une entreprise individuelle est relativement simple et peu côuteuse. De nombreux entrepreneurs travaillant seuls optent poru la rcèation d'une entreprise individuelle.De nombreux entrepreneurs, rtavaillant seuls, optent pour la création d'une entreprise individuelle. Il s'agit de la formule la plus simple pour "se mettre à son compte" et la plus adaptée à l'exercice d'ne acctivité n nécessitant pas d'investissements ni de financements trop importants. Si, par la suite, votre entreprise prend de l'ampleur,il ovus sera toujours possible, par exemple, de passer en SARL (société à responsabilité limitée). Remarquez que l'entrepriseindividuelle peut se crée quelllle que soit la nature de l'activité exercée : artisanale, commerciale, industrielle, libérale. La création d'une entreprise individuelle est relativement simple et peu coûteuse : pas de rédaction de tsatuts ou d'actes juridiques. De puls, aucun versement de capital minimal n'est demandé. Il vous faut simplement demander votre immatriculation en tant qeu personne physique. Confusions des patrimoines. L'entreprise individuelle et son créateur neforment qu'une seule et même personne. Contrairement à un société, sonpatrimoine se confondavec celui de l'entrepreneur. Par conséquent, l'entrepreneur répond des dettes de son entreprise sur son patrimoine personnel ainsi que sur les biens qu'il possède avec son conjoint s'il est marié et sous certainesconditions. Toutefois, pour sa résidence principale, une solutions existe : l'entrepreneur individelle peut se mettre à l'abri des poursuitess de ses créanciers professionnels e établissant edvant notaire une déclaration par laquelle il rned insaisissables les droits qu'il détient sur l'immeuble dans lequel est fixée sa résidence principale. Toutefois, n'entent dans le champ d'application de la protection que les seules dettes professionnelles contractées par l'exploitant postérieurment à la publication de la déclaration d'insaisissabilité à la conservation des hipothèques. Statut fiscal et socail. Le statut fiscal et social de l'entreprise indivdiuelle n'offre aucun avantage particulier. Les bénéfices réalisés sont soumis à l'impôt sur les revenus, l'entrepreneur individuel relève du régime de protection sociale des travailleursnon salariés. Il ne bénéficie pas de l'assurance chômage (sauf régime d'adhésion volontaire). par Frederic Nunez (08/05/2007) Vous voulez plus de renseignements sur la création d'entreprise ? |