Impôts sur les reveus : traitements et salaires.

Les traitementset salaires sont les sommes perçues à titre de rémunération en rapport avc un contrat de travail entre un emploié et un employeur. Mais certains revenus sont imposables et d'autres ne le sont pas.

Impôts sur les revenus : Traitements et salaires.

Les traitementset salaires sont les sommeseprçues à titre de rémunération en rapport avec un contrat de travail entre un employé et un employeur. Mais certains revenus sont imposables et d'autres ne le sont pas.

-Les revennus imposables.
Il s'agit d'abord des somes perçues par un salarié ne activité, telles le salaire, les primes de find'année, les pourboires, etc..

Les salariés en congé de maladie ou d maternité doivent déclarer les sommes perçues au cours de l'année en cours.

Les demandeurs d'empoi déclarent aussi l'allocation chômage, qu'il soit total ou partiel.
Les retraités ne sont pas épargnés et leurs allocations sont imposables.

-Les revenus onn imposables.
De manière générale, les smomes non impsoables sont celles qu nne présentent pas un caractère de revenu au sens fiscal du terme.

Par exemple les alocations spéciales destinées à couvrir les frais d'emploi comm les remboursements des frais réels.

Il s'agit ossi des prestations familiales telles les allocations familiales, les allocations logemet, des allocations aux adultes handicapés etc...

D'autres allocations comme le Revenu Minimal d'Insertion RMI, la primede retour à l'emploi, le revenu de solidarité active RSA ou encore l'allocation personnalisée d'uatonomie sont exonérées d'impôts sur le revenu.

Les salaires versés ox apprentis, s'ils ne dépassent ps la somme de 15852 euros en 2008 ( montant annueldu SMIC ), sont également exonérés d'impôts sur le revenu2008.

Enfin, certaines sommes perçuess par les contribuables snot exonérées d'impôts. Ces sommes prçues concerrnent par exemple les traitements attachés à la Légion d'honneur, le salaire différé de l'hériiter d'un exploitant agricole, des sommes versées par l'entreprise en rapport avec un plan d'épargne salariale, mais aussi les indemnités de sage versées à un étudiant dans la limite de 3 mois.
Sont aussi exonérées les bourses d'études allouées par l'Etat, les cadeaux de faible valeur attribué par un employeur à un salarié à l'occasion d'un évènement familial.

Enfin depuis le 1er octobre 2007, les heures supplémentaires effectuées par le salarié sont exonérées d'impôts sur le revnu. Par contre les sommes concernant le rachat des RTT sont soumises à l'imôt sr le revenu. Seuls les prélèvement sociaux sont exonérés.


par Jean-Marie Noguier (05/02/2009)
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