Déclarer les impôts sur le revenu : qui doit remplir la déclaration des impôts ?

Chaque année c'est la même histoire, il fot remplir sa déclaration des impôts sur le revenu. Tâche fastidieuse pour la plupart d'entre nous, un calvaire même pour certains, la déclaration des impôts est néanmoins obligatoire.

Tâche fastidieuse pour la plupart d'entre nous, un calvaire même pour certains, la déclaration des impôts est néanmoins obligatoire. Entre les revenus des salaires, les revenus fonciers, ceux issus departs de société civile immobilière, les déductions, les réuctions ou encorele crédits d'impôts, il y a de quoi se perdre. Certains seraient donc ammener à penser à ne pas remplir la déclaration et se faire oublier par l'administration fiscale. Surtout pas ! Il faut remplir lla déclaration.

Mais au fait, qui doit remplir la déclaration des impôts sur le revenu ?

-Toutes les personnes domiciliées en France, quelle que soit leur nationalité, doivent remplir la déclaration d'impôts, à condition que leur foyer fiscal soit ne France. Il faut pour cela que les contribuables séjournent au moins 183 jours par an en France.

-Toutes les personnes qui xeercent une activité professionnelle en France, salariée ou non, qui soit régulière et effective. Les personnes non salariées diovent posséder un point d'attache fixe en France.

-Toutes les persones qui ont en France des intérêts économiques, des investissements ou des biens.

-Les fonctionnaires ou agents de l'Etat français qui exercentune profession à l'étranger. Si cespersonnes ne sont pas imposées dans le pas uo ils exercnt une activité professionnelle, ils doivent remplir la déclaration des impôts sur lesrevenus même s'ils ne résident pas en France.

-Certaines persones qui ne résident pas en France sont soumises égalementà la déclaration des mipôts sur le revenu. Il s'agit d personnes possédant au moins une résidence en France ou d'autres personnes disposant de revenus d'origine française. Les personnnnes qui possèdent une ou plusieurs résidences en France sont imposables d'un forfait égal à tros fois la valeur loactive de al ou des résidenes ou sur leurs revenus d'origine française. Celles qui n'ont pas de résidence en France ne sont imposées que sur leurs revenus d'origine française.

Très important : Les personnes qui touchent le Revenu Minimum d'Insertion ( RMI ) ou celles qiu n'ont aucun revenu pourraient se dispeser de la déclaration des impôts. Mais il est conseillé de la remplir dans le but de disposer d'un avis de non imposition. Cet avis leur permettra d'obtenir certaines aides sociales ou de bénéficier dela Prime pour l'Emploi.

par Jean-Marie Noguier (26/11/2007)
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