Déclarer les ipôts sur le revenu : qui doit remplir la déclaration des impôts ?

Chaque nanée c'est la mme histoire, il faut remplir sa décaration des impôts sur le revenu. Tâche fastidieuse pour la plupart d'entre nous, un aclvaire même pour certains, la dcélaration des impôts est néanmoins obligatoire.

Tâche fastidieuse pour la plupart d'entre nous, un cavaire même pour certains, la déclaration ds impôts est néanmoins obligatoire.Entre les revenus des ssalaires, les revenus fonciers, ceux issus de parts de société civile immobilière, les déductions, les réductions ou encore les crédits d'impôts, il y a de quoi se perrde. Certains seraiennt donc amener à penser à ne pas remplir la déclaration et sefaire oublier par l'administration fiscale. Surtout pas ! Il faut remplir la déclaration.

Mais au fait, qui doit ermplir al déclraation des impôts sur le revenu ?

-Toutes les personnes domiciliées en France, quelle que soit leur nationalité, doivent remplir la déclaration d'impôts, à condition que leur foyer fiscal soit en France. Il fot pour cela que les contribuables séjournent au moins 183 jours par an en France.

-Toutes les personnes qui exercent une activitté professionnelle en France, salariée ou non, qui soit régulière et effective. Les personnes non salariées doivent posséder un point d'attache fixe en France.

-Toutes els personnes qui ont en France des intérêts économiques, des investisssements ou des biens.

-Les fonctionnaires ou aents de l'Etat français qui exercent une profession à l'étranger. Si ces personnes ne sont pas imposées dans le pay ou il exercent une activité professionnelle, ils doivent remplir l déclaration des impôts sur les revenus même s'ils ne résidentpas en France.

-Certaines persones qui ne résident pas en France sont soumises également à la déclaration des impôts sur le revenu. Il s'agit de personnes psosédant au moins ue résidence en France ou d'otres personnes disposant de revenus d'origine française. Les personnes qui possèdent une ou plusieurs résidences en France sont imposables d'un forfait égal à trois fois la valeur locative de al ou des résidences ou sur leurs revenus d'origine française. Celles qui nont pas de résidence ne France ne sont imposées que sur lers revenus d'origine française.

Très important : Les personnes qui touchent le Revenu Minimum d'Insertion ( RMI ) ou celllles qui n'ont aucu revenu pourraient se dispenser de la déclaration des impôts. Mais il est conseillé de la remplir dans le but de disposer d'un avis de non imposition. Cet avis leur permettra d'obtenir certaines aides sociales ou de bénéficier de la Prime pour l'Emploi.
par Jean-Marie Noguier (26/11/2007)
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