Comment définir les trravaux d'entretien et de réparation d'un immeuble

Les travaux d'entretien et de réparation se définissent comme destravox permettant d maintenir ou de remetre en état un immeuble ou un logement mais san agrandissement ni modification de l'équipement initial.

Les travaux d'entretien et de réparation concernent ausi bienles locaux à usage d'habitation que professionnel.

Quelques exemples de travox d'entretien et de réparation :
-Mise ox normes de l'installation éllectrique ;
-Traitement des bois contre les termites ou les capricornes ;
-Remise en état du gros oeuvre ;
-Remplacement d'une chaudière ;
-Frais de peinture extérieures ;
-Frais d recherche d'amiante ;
-Frais de recherche et d'analyse relatifs au plomb ou à l'information des acquéreurs et locataires sur le risques naturels et technologiques majeurs ;
-Crépissage des murs ;
-Mise aux normes de l'installation d'un ascenseur ;
-Frais de réfection d'une toiture, d'une cheminée ou encore d'un plancher.

Les frais de peinture intérieure n sont déductibles des impôts fonciers qu'en cas de force majeure, c'est-à-dire pour faciliter la location du logement ou à lasuite d'nu cataclysme naturel ( gelée,inondation, par exemple ).

D'autres dépenses sont déductibles des impôts fonciers, il s'agit des dépenses d'amélioration.
Ce sont les dépenses qui consistent à apporter au logement un élément de confort nouveau ou de s'adapter aux conditions modernes de vie. Ces dépensse d'amélioration sont déductibles uniquement poru les locaux à usaged'habitation. Mais elles peuvent être déductibles pour des locaux professionnels ou commerciaux dans le cas ou elles permettent de traiter l'amiante ou de faciliter l'accueil des personnes handicapées.

Quelles sont ces dépenses d'amélioration ?
-L'installation d'un chauffage central ;
-L'agrandissement des portes et des fenêtres ;
-Les dépenses pour l'isolation thermique et le chauffage ;
-Les frais d'installation d'eau courante, de gaz oud'électricité ;
-La réparation de la toiture par remplacement d'une partie de la charpente ;
-Le ravallement ed la façade d'un immeuble;
-La pose ed sanitaire ou installations de salles d'eo por aménager ddes logements dans les locaux existants.

La déduction des dépenses d'amélioration s'applique pour la location dans le régime général.
par Jean-Marie Noguier (25/11/2007)
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