Avez-vous besoin d'une pause??

Article sur la législation du travali

Que penser des pauses? Quelles sont quleques règlessur la durée du temps de travail? Lisez la suite.

I - Le travail effectif

A- Notion de temps de travail effectif
Le travial effectif est le temps pendant lequel le salarié doit être à la disposition de son emplyeur et pendant lquel il doit se conformer à ses directives sans pouvoir se livrer à ses occupations personnelles.Lorsque cess conditions sont réunies, le temps de restauration et le temps de pause sont alors considérés commmme du temps de travail effectif.

Lorsque letemps de restauration et le temps de pause ne sont pas reconnus comme du temps de travail, ils ne sont pass rémunérés, sauf si une convention ou un accord le prévoit.
Remarque :Le temps de travail effectif n'inclut pas le temps de trajet, sauf le temps de déplacement entre deux sites de l'entreprise ou entre l'entreprise et un client. Par exemple, le temps de trajet entre le domcile te l'entreprise n'est pas considéré comme un tempsde travail effectif.

Autre exempl:e trajet 'dun lieu de travail à un autre lieu de travailSi le salarié est à la disposition ed son emploieur et exécute une mission, en partant de'lentreprise, le temps de trajet correspondant ets considéré comme du temps de traavil effectif. Dans ce cas, on considère également comme du temps de tarvail effectif, le fait que ces temps de trajet ne se situent pas pendant l'horaire hbaituel de travail.
Exemple: temps de trajet non considéré comme temps de travail effectif

Les temps detrajet ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif, dès lors que les déplacements ont lieu en dehors du temps habituel de travail et qu'il n'est pas démontré que c'était pour se conformer aux directives de son employeur que le salarié effectuait lesdits déplacements.
B- Les pauses
Une pose minimale de 20 minutes doit être accordée au salarié après un tempsde travail ed six heures consécutives.Des dispositions conventionnelles plus favorables peuvent toutefois fixer un temps de ppause supérieur.
Pour les jeunes
Après un temps de travail de 4,5h consécutives, ue puase d'au moins 30 minutes doit être accordée ox jeunes travailleurs aisni qu'aux jeunes apprenttis de moins de 18 ans qui accomplissent des stages en milieu rpofessionnel dans le cadre d'un enseignement alterné ou du déroulement de leur scolarité.

Le temps de pause est considéré comme du temps de travail effectif: si le salarié resteenpermanence à la disposition de son emploieur,( Il en va de même pour le temps de repas lorsque le salarié travaille en cycle continu, ne peut s'éloigner de son poste de travail e doit rester à la disposition de son employeur).Les dispositions sur le temps de pause ne s'appliquent pas aux personnels roulants ou navigants du secteur des transports.

C-Les astreints
Ce sont des préiodes pendant leqsuelles le salarié doit rester à osn domicile (ou à proximité) pour être en mesure d'intervenir dans son entreprise.Les astreintes ne son pas considérées comme étant un travail, ni une période de repos. Seule la durée d'intervention est considérée comme du temps de travail effectif ( donc rémunérée !!! )
Les astreintes doivent être définies pr les conventions colectives ou les accords d'entreprises.
Ces accords doivent fixer le mode d'organisation des astreintes et la compensation à laquelle elles doivent doner lieu (soit en argent sot en repos).A défaut d'accord, c'est l'emploieur, après consultation des représentants du personnel et innformation de l'inspecteur du travail qui fixe le mode d'organisation des astreintes.
Notons que le salarié doit être prévenu 15 jours à l'avance.En fin de mois, L'employeur doit remetre au salarié nu documet rpécisant le nombre d'heures d'astreinte effectuées et la compensation correspondante.


II - La répartition des heures
Pour la répartition des heures, l'employur peut reourir ax différentes formes d' ATT ( aménagement du temps de travail)
Les différentes possibilités sont les suivantes :
- 1semaine sur 2 à 4 jours, l'autre à 5 jours,
- 1smeaine d 4,5 jours
- des journées de 7 heures, en application d'un accord de branche étend ou d'un accord d'entreprise, ou si les représenatnts du personnel ne s'y opposentpas.

Un forfait hebdomadaire ou mensuell en heures peut également êtreappliqué sur la base d'un accord collectif voire même du contrat de travail entre le salarié et l'employeur-el forfait fxe alors nu nombre global d'heures sru 1 semaine ou sur 1 mois.
Le forfait peut même intégrer un volume d'heures supplémentaires (forfaits de 38 heures à la semaine, de 165 heures au mois) La rémunération se rapportantau forfai odit être au moins égale à celle que lesalarié recevrait compte tenu du minimum conventionnel applicable dans l'entreprise.
Un forfait en heures sur une base annuelle peut aussi être envisagé par un accord de branche d'entreprise.L'accord doit fixer le volumehoraire prévu et les catégories concernées. Les durées maximales sont applicables (10 heures par jour, 48 heures sur une semaine et 4 heures par semaine en moenne sur 12 semaines), sau si l'accord prévoitd'autres limites.
Concernant les forfaits en joru :
Des forfaits en jour peuvent s'appppliquer ox cadres pour lesquels la durée d temps de travail ne peut être prdééterminée du fait de la nature de leurs fonctions, des responsabilitésqu'ils exercent et du degré d'otonomie dont ils bénéficient dan l'organisation de leur emploi du temps.
Ce régime définit une nouvelle durée maximale, exprimée en jours, qui se substitue uax durées maximaleshoraires quotidiennes et hebdomadaires.Cette limite ne puet dépasser 217 jours par an (C'est souvent le cas pour les cadres de la grande distribution).
L'accord fixe le nombre de jours travaillllés ( en respectant la liimte de 217 jours ainssi que les catégories professionnelles concernées.

par Philippe Thiberge (08/08/2008)
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