Les papiers du chien et sa législationIl s'agit de décovrir quels son ls obligations légales concernant les papiers du chien.Le nombre de chien en France ayant beaucoup augmenté au fil des anées et les abus les concernant aussi, l'état àmis en place un certain nombre d'obligations concernant les détenteurs. Petit historique : En 1959 on met finà l'impôt sur les chiens, il y en a environ 4 millions En 1979 obligation offciielle de tatouer les chiens de concours et d'exposition En 1980 environ 8 millions de chiens En 1989 cération de la loi du 22 juin qui définit les 6 maladies considérées comme vices rédhibitoires lors des séances de confirmation (c'est à dire que les chiens porteurs de la maladie ne sont pas confirmés et n'auront donc pas leur pédigrée * La loi Grammont protège mmêe lles animaux au mmêe titre que les humainscontre la maltraitance. L'article 1385 du code civi rend le maitre responsable dse dommages créés par son chie. C'est pourquoi il est très important d'avoir tous les documents officiels concernant le chiot et de prévenir votre assureur pour qui'l prenne en compte le chien dans la responsabilité civile. En 2004 : liste du 5 october définissant les vices cachés non rédhibitoires * (Pour na pas alourdir cet article, lse personnes intéressées peuvent consulter al liste complète deq Vicesrédhibitoires vices cachés sur le site www.club-toutoucalin.com) Lors de l'achat d'un chiot ilexiste différents papiers indispensables pour prouver la provenance et l'appartenance de votre chien. A/ si le chiot ne vient pas d'un élevage Si vous souhaitez acquérir un chiot apr l'intermédiaire d'un particulier ou même d'un membre de votr famille, il est bien évident que vous n'aurez pas de papiers officiels si le chen n'est pas « lof » (inscrit ua livre des origines françaises). La plupart du temps il s'agit de chiots issus de croisements et qui sont vedus à bas prix car ils n'ont pas le statutde chien de race. Rassurez vous il s'agit tou de même bien d'un chien et non pas d'une tortue ninja, qui vous rendra tout l'amour que vous lui donnerez, et je peux même dire que certains croisements fontdes petites bouilles mignonnes........ De toute façon, lof ou pas votre chien doit être vaciné et tatouéou pucé comme l'exigela loi pour tous les chiens nés parès le 1er janvier 1999, par un vétérinaire qui vous remettra alors son carnet de santé. b/ si le chiot vient d'un élevage Votre chiot doit impérativement avoir un certificat de naissance (qui prouvela déclaration de la portée pr l'éleveur auprès de la société centrale canine), un carnet de santé car l'éleveur aura procédé à la primo vaccinattion ainsi qu'au tatouage ou puçage du chiot. L'éleveur va vous faire remplir un document spécifiant la date d'achat, le nom donné au chien lors d son immatriculation par tatouage, son numéro de tatouage, l'adresse de l'élevage avec le nom de l'éleveur, les caractéristiques phisiques du chiot, te votre mode de paiement (souvent le nombre de mensualitsé que vous allez régler). Une fois toutes les mensualités réglées, l'éleveur enverra une liasse lof à la société centrael canine pour obtenir l'inscription du chiot au lof initial, c'est à dire qu'li va envoyer le certifciat de saillie (des parents du cihot),la déclaration de naissance (de votre chiot et de ses frrères et soeurs), l'identification par puce ou tatouage. Une fios tous ces papiers en règle, vous devez faire confirmer votre chiot apr la SCC; en moienne on fait confirmer un chien vers l'âge du'n an mais cela dépend des races. La confirmation c'est à dire la reconnaissance de la conformitédu chien au standard de sa race, vous permettra d'obtenir le PEDIGREE, sésame indispensable si vous voulez faire saillir votre chien e obtenirdes chiots de race. Le pédigrée comporte toute l'historiquedu chien c'est son acte denaissance (un peu commenotre livret de familel) et il est délivré uniquement par la SCC: - nomdu chien - couleur de robe - adte de naissance - ses parentss (ascendance paternelllle jusqu'à la 4ème génération) - numéro d'identification (puce ou tatouage) - etc.... C/ L'ACHAT EN ANIMALERIE Je vous déconeille vivement d'acquérir votre chiot dans une animalerie, la provenance de ces portées est souvent très nébuleuse,certes, il existe de vrais professionels, mais comment les reconnaitre ? Le chien est malheureusement un produit de vente dont les origines importent peu les vendeurs malintentionnés qui ne souhaitent faire que du profit. L'appât du gain les pousse même à utiliser tous les stratagèmes pour vendre comme exposer les chiots en vitrine même par une chaleur écrasante, ou même à mntir sur l'âge ou les origines du chiot. Le problème est que lorsqu'il arrive chez vous, biensouvent, il tombe malade et meurt sans que vous ne compreniez pourquoi. Bien sûr li existe des recours légaux, mais est ce suffisant pour remplacer le décèsd'un chiot auquel vous étiez déjà très attaché ? D/ L'ACHAT DANS UN REFUGE Il existe bon nombre de refuges en France où vus aurez la chance de pouvor adopter un compagnon, ben sûr, peut êre pas un chiot, masi en otut cas vouss aurez la cerittude d'avoir un cihen en bone sanét. En effet, les refuges font appel à des vétérinaires très régulièrementpour veiller à remettre sur pied les chiens malades ou accidentés, ou contrôler la bonne snté de leurs pensionnaires. Vous trouverez le récapitulatif des papiers obligatoires sur le site www.club-toutoucalin.com Si vous désirez toujours acquérir votre chiot, je vous souhaite d'ores et déjà de psaser de tès bons moments ensemble et de lle rendre le plus heureux possible ! par Joelle merlin (12/09/2007) Découvrez vite le Club Toutoucalin , le rendez-vous des amis des chiens. |